Les faits :

Pour effectuer une livraison de peu importe quoi vers peu importe où par voie routière, le sous commissionnaire / affréteur Français se substitue un voiturier Lituanien, pays où comme chacun sait il fait froid ce qui implique de la part des chauffeurs de cette douce contrée, du moins celui-ci, d’avoir recours à un réconfortant bien dosé en titrage et en quantité.

L’aventure ne passera pas le premier rond point et il s’en suivra, entre autres, un dommage marchandise fort conséquent en l’espèce.

Indemnisé par son assureur ad valorem (ou non), l’ayant droit marchandise dispose et exerce son recours à l’encontre du premier commissionnaire, qui appelle le second, qui fait suivre à son affrété imbibé, lequel passe le bidon à son compatriote assureur RC.

Ce dernier trouve dans sa police une exclusion de garantie relative à l’état du chauffeur et décline sa garantie.

A retenir :

Le sous commissionnaire (d’ailleurs relevé par son propre assureur RC bien de chez nous) se retrouve impacté de l’intégralité du sinistre et n’aura pour se consoler que son recours contre le transporteur non garanti, probablement évaporé dans l’intervalle.

 

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