Le havre, des volumes qui s'effritent...
-4%, c'est la baisse du tonnage global traité en 2011 (par rapport à 2010) au Port du Havre.
Ces résultats sont expliqués par le port comme étant le reflet du commerce extérieur de la France et d'une consommation en berne des ménages français...
A lire sur www.supplychainmagazine.com
Ca bouge dans l'assurance...
CI-dessous extrait d'un communiqué récent de GAN Eurocourtage:
"le Groupe Groupama a pris la décision, dans le cadre de la revue stratégique de son périmètre qui était prévue effectivement pour début 2012, d’engager la cession de Gan Eurocourtage, ainsi d’ailleurs que de Groupama UK."
Affaire à suivre.
Costa Concordia
Mer et Marine (www.meretmarine.com) constitue une ressource documentaire souvent précieuse sur les flottes civiles et militaires.
A lire notamment sur ce site quelques analyses assez poussées sur l'accident du Concordia, analyses qui vont au-delà de ce que délivrent les média grand-public.
Des réflexions intéressantes notamment sur les couts induits:
-perte totale du navire
-perte d'exploitation
-frais relatifs à l'épave
-mises en cause par les passagers
-risques de pollution maritime et remèdes
-et aussi sur l'attitude future des assureurs confrontés au gigantisme de ces unités de croisière.
Global Freight Volumes Confirm Stagnation and Indicate Near-Term Decline
The latest global freight data collected by the International Transport Forum at the OECD, through September 2011, highlight concerns over macroeconomic stagnation:
► Freight volumes, measured in tonnes of goods moved, indicate a macroeconomic stagnation. External trade by sea in the EU-27 and the USA have stagnated below pre-crisis levels (-4%, -5%);
► EU-27 and USA trade by air, considered as a lead indicator, suggests near-term decline. Exports by air in the EU-27 fall back at their pre-crisis (June 2008) levels;
► USA and EU-27 exports by sea to Asia (especially China) improved since Jun-11. However, trade by air faltered as exports stagnated and imports declined, contributing to the sense of weakening domestic demand;
► Inland freight transport volumes continued to recover, albeit slowly for road freight in Europe.
For further details, please go to:
http://www.internationaltransportforum.org/statistics/shortterm/index.html
Quand le transporteur « s’auto-transporte », quid de ses assurances ?
A partir d’une certaine taille, le transporteur disposant d’une flotte assez conséquente s’équipe en propre d’un ou plusieurs « porte-char ».
Il s’agit d’un moyen techniquement dédié au transport de véhicules roulants, du type de ceux utilisés pour livrer les parcs auto.
Notre transporteur utilise ce moyen pour acheminer ses propres véhicules (tracteurs ou autres) pour entretien, réparations etc….
Ses véhicules sont ainsi pendant ces transports assimilables à des marchandises transportées, mais quel est l’assureur, parmi ceux qui garantissent traditionnellement les différents volets de l’exploitation du transporteur, qui a vocation à prendre en charge les dommages si le porte-char subit , en charge, un évènement causant des dommages aux véhicules transportés ?
L’assureur Rc circulation du porte char ?
Que nenni, celui qui a subi le dommage n’étant pas un tiers, mais le même assuré. L’objet de ce contrat ne peut être par définition de couvrir un dommage à soi même. Ce contrat ne couvre pas , par ailleurs , les dommages aux marchandises transportées.
L’assureur dommages en circulation des véhicules transportés ?
Point du tout, celui-ci ne couvrant que pendant l’exploitation et excluant précisément la qualité, ou l’état, de marchandises transportées.
L’assureur Rc du transporteur / marchandises transportées ?
Toujours pas. En effet l’objet de ces contrats d’assurance est de garantir (entre autres) la responsabilité contractuelle du transporteur à l’égard des marchandises transportées à titre onéreux pour le compte de ses clients (donc de tiers, cf point ci-dessus)
Nous sommes en réalité en phase de transport pour compte propre et nous voyons trois solutions pour notre transporteur, en matière de gestion de ce risque particulier :
- L’auto assurance. Choix tout à fait recevable, pour autant qu’il soit évalué et validé.
- La souscription d’un contrat d’assurance spécifique transport pour compte propre.
- L’inclusion d’une clause dérogatoire au contrat d’assurance RC transporteur/marchandises transportées, étendant les garanties à cette « activité ». Avec ou sans surprime, selon négociation.
ATTENTION ! Cas particulier de la solidarité professionnelle
Il arrive fréquemment que notre transporteur « donne un coup de main » à ses confrères et qu’il utilise son porte- char pour le compte de tiers.
En cas de souci, on risque fort de considérer que cette prestation s’analyse en contrat de transport.
Si elle est effectuée à titre onéreux, c’est certain, si elle est gracieuse c’est plus que probable (le droit comme la nature ayant horreur du vide, comment la qualifier autrement ?).
La responsabilité de notre transporteur sera, sauf convention contraire en national, régie par le contrat type véhicules roulants (très lourd en exposition-en gros, la valeur du véhicule) et de plein droit par la CMR en international.
Au plan de l’assurance (RC transporteur/marchandise transportée) tout ira bien et sans discussion, tout au moins dans le cas du transport à titre onéreux, pour autant que l’activité spécifique de transporteur de véhicules roulants soit explicitement couverte et/ou non exclue dans le contrat.
Traditionnellement, ceci ne va pas sas dire, cette activité étant au contraire exclue des formulaires type utilisés pour couvrir les transporteurs dont cette activité très spécifique n’est pas le commerce usuel. A vérifier donc de très près…
On peut également se poser la question du sort réservé au vrai « coup de main », effectué sans facturation. En effet, les police RC sont usuellement tarifées au prorata du CA. Théoriquement, pas de CA, pas de prime –pas de prime, pas de garantie.
La simple précaution nous conduit à conseiller aux transporteurs de ne pas laisser cette question être traitée le jour du sinistre mais réglée au préalable au plan contractuel auprès de son assureur.
Eric Boué
Qui a bu boira...
Les faits :
Pour effectuer une livraison de peu importe quoi vers peu importe où par voie routière, le sous commissionnaire / affréteur Français se substitue un voiturier Lituanien, pays où comme chacun sait il fait froid ce qui implique de la part des chauffeurs de cette douce contrée, du moins celui-ci, d’avoir recours à un réconfortant bien dosé en titrage et en quantité.
L’aventure ne passera pas le premier rond point et il s’en suivra, entre autres, un dommage marchandise fort conséquent en l’espèce.
Indemnisé par son assureur ad valorem (ou non), l’ayant droit marchandise dispose et exerce son recours à l’encontre du premier commissionnaire, qui appelle le second, qui fait suivre à son affrété imbibé, lequel passe le bidon à son compatriote assureur RC.
Ce dernier trouve dans sa police une exclusion de garantie relative à l’état du chauffeur et décline sa garantie.
A retenir :
Le sous commissionnaire (d’ailleurs relevé par son propre assureur RC bien de chez nous) se retrouve impacté de l’intégralité du sinistre et n’aura pour se consoler que son recours contre le transporteur non garanti, probablement évaporé dans l’intervalle.
Entreprendre et innover
Une co-publication de votre serviteur:
Entreprendre dans l'assurance : une aventure à risque limité
Entreprendre & Innover, n°9-101 juin 2011
Auteur(s) : Grégoire Dupont, Olivier de Lagarde, Emmanuel BLACHEZ
Le secteur de l’assurance souffre d’une image technocratique et administrative. L’analyse de la chaîne de valeur montre pourtant qu’il existe, dans la distribution des produits, un gisement de création ou de reprise d’entreprises : il s’agit de l’activité d’intermédiaire dont le développement pourrait faire de l’assurance l’un des moteurs du renouveau entrepreneurial.
Plan :
* Entrepreneuriat et intermédiation d’assurance, des univers en mouvement
* Un marché régulé mais ouvert
o Les conditions initiales d’exercice de l’intermédiation en assurance
o Une activité ouverte
* Les aspects marketing de l’entrepreneuriat en assurance
o Du côté des bonnes pratiques
o Les pièges à éviter
o Les facteurs clé de succès
A retrouver sur le site de l'éditeur: http://superieur.deboeck.com/revues/120462_6_23830/entreprendre-innover.html
Accord CMA CGM avec MSC
CMA CGM et MSC ont annoncé hier la signature d'un partenariat opérationnel qualifié de « majeur ».
A lire sur SupplyChainMagazine.com ou sur http://www.cma-cgm.fr/AboutUs/PressRoom/PressReleaseDetail.aspx?Id=12086& ou encore sur http://www.mscgva.ch/news/news_detail_eid_422_lid_2.html
Le RTC et le classement tarifaire d'une marchandise
Le RTC détermine le classement tarifaire de vos marchandises....
A lire sur: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3581
Mis'export
Votre entreprise souhaite se lancer à l'international ? Vous êtes novice en la matière ? Vous souhaitez acquérir les fondamentaux du commerce international ? Faîtes un Mis'export à la Chambre de Commerce de Paris!
Objectifs
Acquérir les fondamentaux du commerce international ainsi que les compétences indispensables pour mettre en œuvre votre stratégie de développement international.
Programme
Prospecter : oui, mais comment ?
Sources d’information - les organismes et réseaux d’appui en France et à l’étranger - l’adéquation produit/réseaux de distribution.
Établir son prix de vente
Logistique, documents du commerce international, partenaires et prestataires - les caractéristiques douanières des marchandises - la facture commerciale - les échanges intracommunautaires - les échanges avec les pays tiers.
Choisir ses moyens de paiement
Les différentes techniques - le crédit documentaire.
Durée 4 heures
Prochaine session : mardi 13 décembre 2011
Lieu de la formation : Bourse de commerce, 2 rue de Viarmes Paris 1er Horaires : 8h45-13h
Coût : 150 euros HT (179,40 euros TTC) le module par entreprise et par personne
Voir: http://www.entreprises.ccip.fr/web/international/module-d-information-specialise-export
